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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DU MOULIN
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Clair de Nuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clair de Nuit
TISSAGE DU MOULIN, SA

Numéro de dépôt :
3939354
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
Clair de Nuit de TISSAGE DU MOULIN

Présentation de la marque Clair de Nuit

Déposée le 2 août 2012 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DU MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clair de Nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) ZI KLEINDORF, 6 RUE DU KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 241 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DU MOULIN, M. MATHIS JEAN-LUC domicilié(e) ZI KLEINDORF, 6 RUE DU KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France.

La marque Clair de Nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clair de Nuit est expirée depuis le 2 août 2022.

TISSAGE DU MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : LINGE DES FAMILLES , PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale , COMBI-DRAP , THALASSA , Ekokoon , Clair de Nuit , Ligne Médiane , CHOUPINET TOUT POUR LE NID DE BEBE , TISSAGE DU MOULIN , BULLE DE COTON


TISSAGE DU MOULIN, SA - ZI KLEINDORF, 6 RUE DU KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France - SIREN 391241981


TISSAGE DU MOULIN, M. MATHIS JEAN-LUC - ZI KLEINDORF, 6 RUE DU KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couture ; traitement de tissus.