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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS
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S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE
TISSAGE DE RAMBERVILLERS S.A.

Numéro de dépôt :
94505039
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE

Déposée le 2 février 1994 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE RAMBERVILLERS domicilié(e) 11, Rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DE RAMBERVILLERS - France.

La marque S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S U M O LE GEANT DU NID D'ABEILLE est expirée depuis le 2 février 2004.

TISSAGE DE RAMBERVILLERS a également déposé les autres marques suivantes : GAUFREX , LA LIGNE BLEUE DES VOSGES , GAUFREX


TISSAGE DE RAMBERVILLERS S.A. - 11, Rue des Abbés Mathis et Marion, 88700 RAMBERVILLERS - France - SIREN 405750523


TISSAGE DE RAMBERVILLERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270112 - Publication au BOPI 1999-01-11

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245870 - Publication au BOPI 1997-11-18

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Ustensiles pour le ménage et la cuisine...Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table... Vêtements, chaussures, chapellerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.