Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAINGARD
S.A. TISSAGE DE CARDAILHAC

Numéro de dépôt :
3170530
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
STAINGARD de TISSAGE DE CARDAILHAC

Présentation de la marque STAINGARD

Déposée le 18 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE CARDAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAINGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE DE CARDAILHAC domicilié(e) B.P. 172 ROUTE D'HAUTERIVE,81103 CASTRES CEDEX - 81103 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 391 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. TISSAGE DE CARDAILHAC domicilié(e) B.P. 172 ROUTE D'HAUTERIVE,81103 CASTRES CEDEX - 81103 - France.

La marque STAINGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAINGARD est expirée depuis le 18 juin 2012.

TISSAGE DE CARDAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : Textiles de Cardailhac , SKINCLOTH


S.A. TISSAGE DE CARDAILHAC - B.P. 172 ROUTE D'HAUTERIVE,81103 CASTRES CEDEX - 81103 - France - SIREN 307391813


S.A. TISSAGE DE CARDAILHAC - B.P. 172 ROUTE D'HAUTERIVE,81103 CASTRES CEDEX - 81103 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364284 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Fils à usage textile Tissus. Couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).