Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSAFIL
TISSAFIL

Numéro de dépôt :
1615683
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque TISSAFIL

Déposée le 12 septembre 1990 par la société TISSAFIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSAFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TISSAFIL domicilié(e) Société Anonyme, Quartier de la Faverge, 42320 LA GRAND CROIX (dossier no 2179364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 658 128 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2179364) - France.

La marque TISSAFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSAFIL est expirée depuis le 12 septembre 2010.


TISSAFIL - Société Anonyme, Quartier de la Faverge, 42320 LA GRAND CROIX (dossier no 2179364) - France - SIREN 333658128


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2179364) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2179364 - Publication au BOPI 2000-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Des fils.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).