Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES-YES
TISS-MOD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1735937
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1998

Présentation de la marque YES-YES

Déposée le 5 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TISS-MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YES-YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISS-MOD domicilié(e) 21, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'avocats PETOIN - VERGNE - France.

La marque YES-YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES-YES est expirée depuis le 5 septembre 1998.

TISS-MOD a également déposé les autres marques suivantes : YES YES


TISS-MOD (S.A.) - 21, rue d'Hauteville, 75010 PARIS - France


SCP d'avocats PETOIN - VERGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Parfumerie, savons, cosmétiques, huiles essentielles;métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie produits en cuir et imitation, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie; publicité concernant ces produits par distribution de prospectus et d'échantillons, conseil et assistance aux entreprises en matière de Fabrication et de commercialisation de ces produits, importation, exportation de ces produits

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).