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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISMAIL
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TIS MAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIS MAIL
TISMAIL SA

Numéro de dépôt :
95590255
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque TIS MAIL

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « TIS MAIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISMAIL domicilié(e) MAURICE ROMAGON,10000 TROYES (dossier no 2293664) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 865 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISMAIL domicilié(e) 21/23 Rue Maurice ROMAGON, BP 153,10005 TROYES Cedex (dossier no 2293664) - 10005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIS MAIL est expirée depuis le 19 septembre 2015.

TISMAIL a également déposé les autres marques suivantes : LCF BY TISMAIL , Même pas les mêmes , BESTISS , B BESTISS DEPUIS 1863 , (Marque figurative) , LCF LA CHAUSSETTE DE FRANCE DEPUIS 1961 , DROLES DE PIEDS , MPLM , Tismail , LCF La chaussette française


TISMAIL SA - MAURICE ROMAGON,10000 TROYES (dossier no 2293664) - 10000 - France - SIREN 304865736


TISMAIL - 21/23 Rue Maurice ROMAGON, BP 153,10005 TROYES Cedex (dossier no 2293664) - 10005 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293664 - Publication au BOPI 2005-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 4 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596528 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants pour HOMME - FEMME ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport Vêtements : articles chaussants pour HOMME - FEMME - ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport