Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TISMAIL SA

Numéro de dépôt :
95590256
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISMAIL domicilié(e) MAURICE ROMAGON,10000 TROYES (dossier no 2293663) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 865 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISMAIL domicilié(e) 21/23 Rue Maurice ROMAGON, BP 153,10005 TROYES Cedex (dossier no 2293663) - 10005 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2015.

TISMAIL a également déposé les autres marques suivantes : LCF BY TISMAIL , Même pas les mêmes , BESTISS , B BESTISS DEPUIS 1863 , LCF LA CHAUSSETTE DE FRANCE DEPUIS 1961 , DROLES DE PIEDS , MPLM , Tismail , LCF La chaussette française , TIS MAIL


TISMAIL SA - MAURICE ROMAGON,10000 TROYES (dossier no 2293663) - 10000 - France - SIREN 304865736


TISMAIL - 21/23 Rue Maurice ROMAGON, BP 153,10005 TROYES Cedex (dossier no 2293663) - 10005 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2005 n°2293663 - Publication au BOPI 2005-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 4 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596528 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants pour HOMME - FEMME ENFANT - LAYETTE classique -fantaisie et sport Vêtements : articles chaussants pour HOMME - FEMME - ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport