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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TISMAIL, SAS

Numéro de dépôt :
3944739
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
Marque en couleurs, figurative de TISMAIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL domicilié(e) 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, Mme Jammes Anne Sophie domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944739.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2022.

TISMAIL a également déposé les autres marques suivantes : LCF BY TISMAIL , Même pas les mêmes , BESTISS , B BESTISS DEPUIS 1863 , (Marque figurative) , LCF LA CHAUSSETTE DE FRANCE DEPUIS 1961 , DROLES DE PIEDS , MPLM , Tismail , LCF La chaussette française


TISMAIL, SAS - 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France - SIREN 399818087


LexCase, Mme Jammes Anne Sophie - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants/ chaussettes pour homme – femme enfant – layette classique – fantaisie et sport, vêtements : articles chaussants/ chaussettes pour homme – femme – enfant – layette classique – fantaisie et sport.