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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL
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LCF La chaussette française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LCF La chaussette française
TISMAIL, SAS

Numéro de dépôt :
3990156
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LCF La chaussette française de TISMAIL

Présentation de la marque LCF La chaussette française

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LCF La chaussette française »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL domicilié(e) 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, Mme. Anne Sophie Jammes domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TISMAIL a également déposé les autres marques suivantes : LCF BY TISMAIL , Même pas les mêmes , BESTISS , B BESTISS DEPUIS 1863 , (Marque figurative) , LCF LA CHAUSSETTE DE FRANCE DEPUIS 1961 , DROLES DE PIEDS , MPLM , Tismail , TIS MAIL


TISMAIL, SAS - 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France - SIREN 399818087


LexCase, Mme. Anne Sophie Jammes - 17 rue de la Paix - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679434 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants/ chaussettes pour HOMME - FEMME ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport, Vêtements : articles chaussants/ chaussettes pour HOMME - FEMME - ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport.