Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE
TISMAIL, SAS

Numéro de dépôt :
4007763
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2023
La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE de TISMAIL

Présentation de la marque La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE

Déposée le 28 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISMAIL domicilié(e) 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 818 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LexCase, Mme Jammes Anne Sophie domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaussette Française CHAUSSETTES HAUTE PERFORMANCE est expirée depuis le 28 mai 2023.

TISMAIL a également déposé les autres marques suivantes : LCF BY TISMAIL , Même pas les mêmes , BESTISS , B BESTISS DEPUIS 1863 , (Marque figurative) , LCF LA CHAUSSETTE DE FRANCE DEPUIS 1961 , DROLES DE PIEDS , MPLM , Tismail , LCF La chaussette française


TISMAIL, SAS - 21-23 Rue Maurice Romagnon - 10000 - TROYES - France - SIREN 399818087


LexCase, Mme Jammes Anne Sophie - 17 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants/ chaussettes pour homme – femme enfant – layette classique – fantaisie et sport, vêtements : articles chaussants/ chaussettes pour homme – femme – enfant – layette classique – fantaisie et sport. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.