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Marques déposées par monsieur Tisin Arnaud
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BOURGOGNE DEGUSTATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURGOGNE DEGUSTATION
M. Tisin Arnaud

Numéro de dépôt :
4265052
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
BOURGOGNE DEGUSTATION de Tisin Arnaud

Présentation de la marque BOURGOGNE DEGUSTATION

Déposée le 15 avril 2016 par monsieur Tisin Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOURGOGNE DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Tisin Arnaud domicilié(e) 19 IMPASSE de la fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIN DRC, M. Tisin Arnaud domicilié(e) 19 IMPASSE de la fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France.

La marque BOURGOGNE DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE DEGUSTATION arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


M. Tisin Arnaud - 19 IMPASSE de la fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France


VIN DRC, M. Tisin Arnaud - 19 IMPASSE de la fontaine - 21370 - VELARS SUR OUCHE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).