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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISCA FRANCE
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TISCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISCA
TISCA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584551
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010
TISCA de TISCA FRANCE

Présentation de la marque TISCA

Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TISCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISCA FRANCE domicilié(e) MOROGES, 71390 BUXY (dossier no 2169099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 520 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2169099) - France.

La marque TISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISCA est expirée depuis le 28 mars 2010.

TISCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TISCA


TISCA FRANCE Société Anonyme - MOROGES, 71390 BUXY (dossier no 2169099) - France - SIREN 726520414


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2169099) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2169099 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Des tissus d'ameublements et articles fabriqués avec ces tissus. Tapis

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.