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Marques déposées par TISCA FRANCE
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TISCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISCA
TISCA FRANCE

Numéro de dépôt :
1129475
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TISCA

Déposée le 31 mars 1980 par TISCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TISCA FRANCE domicilié(e) (société anonyme) Moroges, 71390 BUXY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TISCA est expirée depuis le 31 mars 1990.

TISCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TISCA


TISCA FRANCE - (société anonyme) Moroges, 71390 BUXY. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Des tissus d'ameublement et articles fabriqués avec ces tissus.Tapis.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.