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Marques déposées par TIROUVADY MOUTTY
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MOUTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTY
TIROUVADY MOUTTY

Numéro de dépôt :
3731978
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
MOUTY de TIROUVADY MOUTTY

Présentation de la marque MOUTY

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par TIROUVADY MOUTTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est TIROUVADY MOUTTY domicilié(e) 12 MAXIME GUILLOT - 21300 - CHENOVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIROUVADY MOUTTY domicilié(e) 12 MAXIME GUILLOT - 21300 - CHENOVE - France.

La marque MOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTY est expirée depuis le 21 avril 2020.


TIROUVADY MOUTTY - 12 MAXIME GUILLOT - 21300 - CHENOVE - France


TIROUVADY MOUTTY - 12 MAXIME GUILLOT - 21300 - CHENOVE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 5 juillet 2011 - Concession de licence n°552899 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Tisanes ;

Cafetières électriques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.