Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TA SPORTS-WEARS TIROTTA
Numéro de dépôt :
1305380
Date de dépôt :
09/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/1995
Présentation de la marque TA SPORTS-WEARS TIROTTA
Déposée le 9 avril 1985 par Tirotta Aldo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TA SPORTS-WEARS TIROTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TA SPORTS-WEARS TIROTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TA SPORTS-WEARS TIROTTA est expirée depuis le 9 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37