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Marques déposées par monsieur TIREFORT Dominique
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immotic
Marque expirée - Marque en non vigueur

immotic
Monsieur TIREFORT Dominique

Numéro de dépôt :
3431677
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/05/2016
immotic de TIREFORT Dominique

Présentation de la marque immotic

Déposée le 30 mai 2006 par monsieur TIREFORT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « immotic »

Le déposant est monsieur TIREFORT Dominique domicilié(e) 6 Allée des Pins,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TIREFORT Dominique domicilié(e) 6 Allée des Pins,33600 PESSAC - 33600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immotic est expirée depuis le 30 mai 2016.


Monsieur TIREFORT Dominique - 6 Allée des Pins,33600 PESSAC - 33600 - France


Monsieur TIREFORT Dominique - 6 Allée des Pins,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

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