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Marques déposées par la société TIREAU Jean-Claude
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YAOURT COURVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAOURT COURVILLE
TIREAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92439291
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque YAOURT COURVILLE

Déposée le 22 octobre 1992 par la société TIREAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAOURT COURVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société TIREAU Jean-Claude domicilié(e) 89 BD DES AMBASSADEURS, 95220 HERBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 113 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIREAU Jean-Claude - France.

La marque YAOURT COURVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURT COURVILLE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

TIREAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : VIBIO , La Bio Fermière , TANTE HELENE , Saveurs de la Vigne , TENDRESSE CREOLE , LE SECRET DE CANTE HELENE , SAVEUR PLURIEL , LE PRE BOCAGE


TIREAU Jean-Claude - 89 BD DES AMBASSADEURS, 95220 HERBLAY - France - SIREN 718113962


TIREAU Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Yaourt