Déposée le 17 septembre 2015 par monsieur TIR YAHCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MERCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est monsieur TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France.
La marque MERCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. TIR YAHCINE - cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France
M. TIR YAHCINE - cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685476 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Machines à écrire (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier hygiénique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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