Marque enregistrée - Marque en vigueur

MERCEE
M. TIR YAHCINE

Numéro de dépôt :
4210703
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2025
MERCEE de TIR YAHCINE

Présentation de la marque MERCEE

Déposée le 17 septembre 2015 par monsieur TIR YAHCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MERCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France.

La marque MERCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCEE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

TIR YAHCINE a également déposé les autres marques suivantes : jul , jul (saint jean la puenta) , JUL lacrizeOmicmek


M. TIR YAHCINE - cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France


M. TIR YAHCINE - cite font vert bt bt2, 206 chemin de sainte marthe, bouche du rhone, 13014 MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685476 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Machines à écrire (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier hygiénique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.