Marque enregistrée - Marque en vigueur

jul (saint jean la puenta)
M. TIR YAHCINE

Numéro de dépôt :
4209542
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/09/2025
jul (saint jean la puenta) de TIR YAHCINE

Présentation de la marque jul (saint jean la puenta)

Déposée le 14 septembre 2015 par monsieur TIR YAHCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « jul (saint jean la puenta) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt b2, 206 chemin de saint marthe, bouche du rhone - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TIR YAHCINE domicilié(e) cite font vert bt b2, 206 chemin de saint marthe, bouche du rhone - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque jul (saint jean la puenta) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jul (saint jean la puenta) arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

TIR YAHCINE a également déposé les autres marques suivantes : jul , JUL lacrizeOmicmek


M. TIR YAHCINE - cite font vert bt b2, 206 chemin de saint marthe, bouche du rhone - 13014 - MARSEILLE - France


M. TIR YAHCINE - cite font vert bt b2, 206 chemin de saint marthe, bouche du rhone - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685793 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.