Présentation de la marque RÉSEAU MAISONS DE FRANCE
Déposée le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIR Technologies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RÉSEAU MAISONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIR Technologies domicilié(e) 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 833 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Développements, M. kopp jean-luc domicilié(e) 1 BOULEVARD Broglie - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque RÉSEAU MAISONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIR Technologies, Sarl - 5 RUE DE L'INDUSTRIE - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 442833935
Digital Développements, M. kopp jean-luc - 1 BOULEVARD Broglie - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France.
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