Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON PILOTEE RESEAU MAISONS DE FRANCE
Tir Technologies, sarl

Numéro de dépôt :
4323428
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA MAISON PILOTEE RESEAU MAISONS DE FRANCE de Tir Technologies

Présentation de la marque LA MAISON PILOTEE RESEAU MAISONS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tir Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON PILOTEE RESEAU MAISONS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tir Technologies domicilié(e) 5 rue de l'industrie - 67840 - kilstett - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 833 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Digital Développements, M. jean-luc kopp domicilié(e) 1 BOULEVARD Broglie - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Tir Technologies a également déposé les autres marques suivantes : RÉSEAU MAISONS DE FRANCE , EVEREST FERMETURES , (Marque figurative) , LA MAISON PILOTEE BY SOMFY LE RESEAU STORES ET FERMETURES DE FRANCE , TIR


Tir Technologies, sarl - 5 rue de l'industrie - 67840 - kilstett - France - SIREN 442833935


Digital Développements, M. jean-luc kopp - 1 BOULEVARD Broglie - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 29 mars 2018 - Rejet total n°720276 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.