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Marques déposées par l'association loi 1901 TIR CLUB CIOTADEN T.C.C
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TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT
TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3546763
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2017
TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT de TIR CLUB CIOTADEN T.C.C

Présentation de la marque TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT

Déposée le 27 décembre 2007 par l'association loi 1901 TIR CLUB CIOTADEN T.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT »

Le déposant est l'association loi 1901 TIR CLUB CIOTADEN T.C.C domicilié(e) Chemin des Jonquières,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. domicilié(e) Chemin des Jonquières,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. LA CIOTAT est expirée depuis le 27 décembre 2017.


TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. Association Loi 1901 - Chemin des Jonquières,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


TIR CLUB CIOTADEN T.C.C. - Chemin des Jonquières,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Activités sportives. (Pratique du tir sportif, de loisir et de compétition, dans les disciplines régies par la Fédération Française de Tir).