Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACT 21 S
TIPSY CREATION SA

Numéro de dépôt :
3103129
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque COMPACT 21 S

Déposée le 31 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) TIPSY CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPACT 21 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPSY CREATION domicilié(e) 110, rue des Papillons, 41200 ROMORANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque COMPACT 21 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT 21 S est expirée depuis le 31 mai 2011.


TIPSY CREATION SA - 110, rue des Papillons, 41200 ROMORANTIN - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Matériaux construction métalliques ; constructions métalliques ; pièces d'ameublement métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; structure de stockage et de rangement métallique ; constructions transportables métalliques ; échafaudage métallique ; plateaux de chargement métallique ; présentoirs métalliques. Gondoles métalliques. Matériaux de construction non métalliques, en bois ou en matière plastique ; constructions non métalliques ; pièces d'ameublement non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; structure de stockage et de rangement en bois ou plastique ; constructions transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; présentoirs en bois ou plastique. Gondoles en bois ou plastique. Meubles, rayonnage ; présentoirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.