Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) TIPPAGRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAVOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPPAGRAL domicilié(e) 1 rue Louis Neel - 21600 - LONGVIC LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 765 507 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque DAVOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPPAGRAL, Société Anonyme - 1 rue Louis Neel - 21600 - LONGVIC LES DIJON - France - SIREN 352765507
CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306668 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2006 n°2064602 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195956 - Publication au BOPI 1996-01-15
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618787 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23
Inscription le 14 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787036 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14
Substituts de produits laitiers, à savoir: matières grasses, végétales et animales ou mélanges de matières grasses, végétales et animales à usage médical.Produits laitiers.Substituts aux produits laitiers, à savoir: matières grasses, végétales et animales ou mélanges de matières grasses, végétales et animales.Substituts aux produits laitiers, à savoir: matières grasses, végétales et animales ou mélanges de matières grasses, végétales et animales, pour aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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