Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOUTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPIAK domicilié(e) D2A NANTES ATLANTIQUE SAINT AIGNANT DE GRAND LIEU (dossier no 2282133) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 691 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats CMC domicilié(e) 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2282133) - 75017 - France.
La marque VELOUTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK Société Anonyme - D2A NANTES ATLANTIQUE SAINT AIGNANT DE GRAND LIEU (dossier no 2282133) - France - SIREN 301691655
Société d'Avocats CMC - 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2282133) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282133 - Publication au BOPI 2005-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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