LE ROYAL
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 31 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROYAL arrivera à expiration en date du 31 décembre 2030.
TIPIAK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557650 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758459 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04