Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRATINS FACILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPIAK domicilié(e) DOMAINE D'ACTIVITES AEROPORTUAIRE DE NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 691 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque GRATINS FACILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK, Société anonyme - DOMAINE D'ACTIVITES AEROPORTUAIRE DE NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 301691655
IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554384 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de viande, volailles, poissons, fruits de mer, déshydratés, surgelés, congelés, réfrigérés. Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poisson, de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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