Déposée le 2 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROÛTONS GRATINÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPIAK domicilié(e) DOMAINE D'ACTIVITES AEROPORTUAIRE DE NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 691 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CROÛTONS GRATINÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK, Société Anonyme - DOMAINE D'ACTIVITES AEROPORTUAIRE DE NANTES ATLANTIQUE - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 301691655
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539649 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713870 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, orge, blé, boulgour, quinoa, semoule de couscous, pâtes (alimentaires), succédanés du café ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, farines et fécule à usage alimentaire (liants) ; Pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages et plats cuisinés ou préparés ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes fourrées ou non ; galettes fourrées ou non, quiches, pizzas.