Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COUSCOUS MOELLEUX
Numéro de dépôt :
3669735
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COUSCOUS MOELLEUX
Déposée le 7 août 2009 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSCOUS MOELLEUX »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet total n°557928 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15