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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELESs
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CELVAGEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CELVAGEL
TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
96619288
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016

Présentation de la marque CELVAGEL

Déposée le 3 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELVAGEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELESs domicilié(e) Z.I du Parc C'Hastel,29170 FOUESNANT (dossier no 2313683) - 29170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2313683) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELVAGEL est expirée depuis le 3 avril 2016.

TIPIAK PLATS CUISINES SURGELESs a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CRÊPES


TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Z.I du Parc C'Hastel,29170 FOUESNANT (dossier no 2313683) - 29170 - France - SIREN 304992043


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2313683) - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Inscription le 31 juillet 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°304596 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 20 mai 2003 - Changement de dénomination n°371115 - Publication au BOPI 2003-05-20

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313683 - Publication au BOPI 2006-04-28

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Plats cuisinés à base de poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles