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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES à associé Unique
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CELVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELVA
TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES Société par Actions simplifiée à associé Unique

Numéro de dépôt :
94517925
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014

Présentation de la marque CELVA

Déposée le 28 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES à associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES à associé Unique domicilié(e) Kerouel en Tregunc,29910 TREGUNC (dossier no 2258799) - 29910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 992 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats CMC domicilié(e) 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2258799) - 75017 - France.

La marque CELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELVA est expirée depuis le 28 avril 2014.


TIPIAK PLATS CUISINES SURGELES Société par Actions simplifiée à associé Unique - Kerouel en Tregunc,29910 TREGUNC (dossier no 2258799) - 29910 - France - SIREN 304992043


Société d'Avocats CMC - 2, rue Logelbach,75017 PARIS (dossier no 2258799) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 20 mai 2003 - Changement de dénomination n°371115 - Publication au BOPI 2003-05-20

Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258799 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Fruits de mer conservés.Préparations à base de farine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.