Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aléa création
Mme. Tiphaine MARTIN

Numéro de dépôt :
4136136
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Aléa création de Tiphaine MARTIN

Présentation de la marque Aléa création

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2014 par madame Tiphaine MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aléa création »

Le déposant est madame Tiphaine MARTIN domicilié(e) 11 LE BREIL - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Tiphaine MARTIN domicilié(e) 11 LE BREIL - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40


Mme. Tiphaine MARTIN - 11 LE BREIL - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France


Mme. Tiphaine MARTIN - 11 LE BREIL - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 8 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659102 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673820 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.