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Marques déposées par mademoiselle Tiphaine HAY
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les minuscules
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les minuscules
Mlle Tiphaine HAY

Numéro de dépôt :
4094458
Date de dépôt :
29/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
les minuscules de Tiphaine HAY

Présentation de la marque les minuscules

Déposée par voie électronique le 29 mai 2014 par mademoiselle Tiphaine HAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les minuscules »

Le déposant est mademoiselle Tiphaine HAY domicilié(e) 1 allée rallier du baty - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Tiphaine HAY domicilié(e) 1 allée rallier du baty - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


Mlle Tiphaine HAY - 1 allée rallier du baty - 35000 - RENNES - France


Mlle Tiphaine HAY - 1 allée rallier du baty - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 22 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631546 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729866 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.