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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TIOXIDE EUROPE
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TIOFER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TIOFER
TIOXIDE EUROPE S.A.

Numéro de dépôt :
98714550
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TIOFER

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) TIOXIDE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIOFER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIOXIDE EUROPE domicilié(e) 1 rue des Garennes, B.P.89, 62102 CALAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIOXIDE EUROPE S.A. M. LEFEVRE Jean-Marie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

TIOXIDE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : MAGNOLITE , TIONITE , TITACIDE


TIOXIDE EUROPE S.A. - 1 rue des Garennes, B.P.89, 62102 CALAIS CEDEX - France


TIOXIDE EUROPE S.A. M. LEFEVRE Jean-Marie - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288918 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289435 - Publication au BOPI 1999-11-03

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits chimiques destinés à l'industrie Couleurs, vernis, laques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).