SCA
Présentation de la marque SCA
Déposée le 26 mai 1989 par la société étrangère TIOXIDE EUROPE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCA arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.
TIOXIDE EUROPE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2138117 - Publication au BOPI 1999-13
Demande de renouvellement le 9 mars 2009 n°2138117 - Publication au BOPI 2009-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 30 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167165 - Publication au BOPI 1993-12-30
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400791 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714527 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07