(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 mai 1989 par la société étrangère TIOXIDE EUROPE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527097.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2009.
TIOXIDE EUROPE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138118 - Publication au BOPI 1999-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Inscription le 30 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167165 - Publication au BOPI 1993-12-30