Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUERCUS
Numéro de dépôt :
1649952
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque QUERCUS
Déposée le 27 avril 1990 par monsieur TINEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « QUERCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUERCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TINEL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302564 - Publication au BOPI 2000-06-22