Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GENETIN"
MR TINEL FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1649953
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque "GENETIN"

Déposée le 27 avril 1990 par monsieur TINEL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « "GENETIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TINEL FRANCOIS domicilié(e) LA CROIX CANAT, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque "GENETIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TINEL FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ARRET BUFFATTE , QUERCUS


MR TINEL FRANCOIS - LA CROIX CANAT, 58150 POUILLY SUR LOIRE - France


Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302852 - Publication au BOPI 2000-06-27

Vins de Pouilly sur Loire et Sancerre