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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TINEE MOTOCULTURE
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TINEE MOTOCULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINEE MOTOCULTURE
TINEE MOTOCULTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4129064
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2024
TINEE MOTOCULTURE de TINEE MOTOCULTURE

Présentation de la marque TINEE MOTOCULTURE

Déposée le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TINEE MOTOCULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TINEE MOTOCULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TINEE MOTOCULTURE domicilié(e) 1965 ROUTE DE LA TINEE - 06420 - CLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 916 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TINEE MOTOCULTURE, M. ROSSO ALEXANDRE domicilié(e) 1965 ROUTE DE LA TINEE - 06420 - CLANS - France.

La marque TINEE MOTOCULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINEE MOTOCULTURE est expirée depuis le 27 octobre 2024.


TINEE MOTOCULTURE, SAS - 1965 ROUTE DE LA TINEE - 06420 - CLANS - France - SIREN 803916311


TINEE MOTOCULTURE, M. ROSSO ALEXANDRE - 1965 ROUTE DE LA TINEE - 06420 - CLANS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704376 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.