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Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher
Marque expirée - Marque en non vigueur

Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher
Tiné Nicolas

Numéro de dépôt :
3462338
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016
Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher de Tiné Nicolas

Présentation de la marque Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher

Déposée le 13 novembre 2006 par Tiné Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher »

Le déposant est Tiné Nicolas domicilié(e) 72 Grande Rue,58310 ST AMAND / PUISAYE - 58310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TINÉ NICOLAS domicilié(e) 72 grande rue,58310 ST AMAND/PUISAYE - 58310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Filiere verte des solutions pour construire un habitat durablement moins cher est expirée depuis le 13 novembre 2016.


Tiné Nicolas - 72 Grande Rue,58310 ST AMAND / PUISAYE - 58310 - France


TINÉ NICOLAS - 72 grande rue,58310 ST AMAND/PUISAYE - 58310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Matériaux de construction métalliques, quincaillerie métallique.

Appareils d'éclairage, de chauffage de distribution d'eau de sanitaires, de climatisation panneaux solaires.

Matériaux de construction non metalliques, tuyaux verre isolant beton ciment, bois de construction.

Information en matiere de construction maconnerie, platrerie plomberie, couverture toit.