Déposée le 26 juin 1998 par madame TINA HABILLAT et madame Elyane Comaty MITRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'ARTISAN du LIBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Les déposants sont madame TINA HABILLAT domicilié(e) 20, Rue du Cdt MOUCHOTTE, 75014 PARIS - France et madame Elyane Comaty MITRI domicilié(e) 39 chemin Moise Duboule, 1209 GENEVE (CH) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Tina HABILLAT - France.
La marque L'ARTISAN du LIBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739038.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Couverts Articles pour reliure photographie Cuir et imitations du cuir Articles de maroquinerie, sacs à main, sacs de voyage Meubles, miroirs, cadres Tissus, couverture de table Linge de maison, dentelle et broderie Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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