Marque expirée - Marque en non vigueur

CASTLE
TIN FUNG HEMRAJANI Mary

Numéro de dépôt :
96652276
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque CASTLE

Déposée le 6 novembre 1996 par TIN FUNG HEMRAJANI Mary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CASTLE »

Le déposant est TIN FUNG HEMRAJANI Mary domicilié(e) 9D Yen Kung Mansion, Tai Mou Avenue Taikooshing,Hong-Kong (dossier no 2325615) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325615) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASTLE est expirée depuis le 6 novembre 2016.


TIN FUNG HEMRAJANI Mary - 9D Yen Kung Mansion, Tai Mou Avenue Taikooshing,Hong-Kong (dossier no 2325615) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325615) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291062 - Publication au BOPI 1999-11-29

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325615 - Publication au BOPI 2006-10-20

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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