Déposée le 29 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tin France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tin France domicilié(e) Lieu dit La cour Verte, Domaine de la Motte,27100 VAL DE REUIL - 27100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 855 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Tin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tin est expirée depuis le 29 juillet 2013.
Tin France, Société à responsabilité limitée - Lieu dit La cour Verte, Domaine de la Motte,27100 VAL DE REUIL - 27100 - France - SIREN 441855087
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 20 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391090 - Publication au BOPI 2004-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Encres d'imprimerie, cartouches d'encres (toner) pour imprimantes et photocopieurs. Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) en particulier rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, encres à corriger (héliographie), bâtons d'encre, encriers, pierres d'encre (récipients à encre), toiles d'encrage pour duplicateur, tampons encreurs, nécessaire pour écrire (écritoires), fournitures pour l'écriture.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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