Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS DES DOGES
Monsieur TIMSIT MICHAEL

Numéro de dépôt :
95579192
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque PALAIS DES DOGES

Déposée le 4 juillet 1995 par monsieur TIMSIT MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS DES DOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est monsieur TIMSIT MICHAEL domicilié(e) 19 RUE DE SEVIGNE, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMSIT MICHAEL MAC-TY - France.

La marque PALAIS DES DOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS DES DOGES est expirée depuis le 4 juillet 2005.

TIMSIT MICHAEL a également déposé les autres marques suivantes : IDA EMBARQUEZ VOUS POUR IDA , B.A.R.A.D.E.L.L.O , MAC-TY , VILLA ALBA , MAC SHIRT , IDRO , MENAGIO , ILLEGITIME , IL LEGITIME , MAC BELT


Monsieur TIMSIT MICHAEL - 19 RUE DE SEVIGNE, 75004 PARIS - France


TIMSIT MICHAEL MAC-TY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

- vêtements, chaussures, chapellerie. - appareil et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires, et vétérinaires membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.