CAPE COD
Présentation de la marque CAPE COD
Déposée le 4 septembre 1998 par monsieur TIMSIT MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPE COD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPE COD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPE COD est expirée depuis le 4 septembre 2008.
TIMSIT MICHAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42