Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMOTY T-SPORT
TIMOTY, SAS

Numéro de dépôt :
3823817
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
TIMOTY T-SPORT de TIMOTY

Présentation de la marque TIMOTY T-SPORT

Déposée le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIMOTY T-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMOTY domicilié(e) 2214 Bd de la Lironde Parc Scientifique Agropolis - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 621 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIMOTY domicilié(e) 2214 Bd de la Lironde Parc Scientifique Agropolis - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

La marque TIMOTY T-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMOTY T-SPORT est expirée depuis le 14 avril 2021.

TIMOTY a également déposé les autres marques suivantes : TIMOTY , TIMOTY T-SNORE , TIMOTY T-AXIS


TIMOTY, SAS - 2214 Bd de la Lironde Parc Scientifique Agropolis - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France - SIREN 529621815


TIMOTY - 2214 Bd de la Lironde Parc Scientifique Agropolis - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713197 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.