Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HOTEL SAVIGNY
Numéro de dépôt :
1741640
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
19/12/1999
Présentation de la marque CHATEAU HOTEL SAVIGNY
Déposée le 19 décembre 1989 par monsieur Timothy WITHEHEAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « CHATEAU HOTEL SAVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HOTEL SAVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HOTEL SAVIGNY est expirée depuis le 19 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02