Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH BURRITOS
M. Timothée Tronet
Fresh Burritos, SARL

Numéro de dépôt :
3957676
Date de dépôt :
01/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/11/2022
FRESH BURRITOS de Timothée Tronet

Présentation de la marque FRESH BURRITOS

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2012 par monsieur Timothée Tronet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fresh Burritos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRESH BURRITOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Timothée Tronet domicilié(e) 20 rue des chats bossus - 59000 - Lille - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fresh Burritos domicilié(e) 78 Bis rue de l'Hôpital Militaire - 59000 - Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Timothée Tronet domicilié(e) 20 rue des chats bossus - 59000 - Lille - France.

La marque FRESH BURRITOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH BURRITOS est expirée depuis le 1 novembre 2022.


M. Timothée Tronet - 20 rue des chats bossus - 59000 - Lille - France

Fresh Burritos, SARL - 78 Bis rue de l'Hôpital Militaire - 59000 - Lille - France - SIREN 5


M. Timothée Tronet - 20 rue des chats bossus - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594539 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Services de restauration (alimentation).