Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FABULOUS SHEEP
M. Timothée Soulairol
M. Charles Pernet
M. Jacques Pernet
M. Pierre Olivier Berini
M. Gabriel Ducellier

Numéro de dépôt :
4249011
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FABULOUS SHEEP de Timothée Soulairol

Présentation de la marque FABULOUS SHEEP

Déposée par voie électronique le 12 février 2016 par monsieur Timothée Soulairol, monsieur Charles Pernet, monsieur Jacques Pernet, monsieur Pierre Olivier Berini, monsieur Gabriel Ducellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABULOUS SHEEP »

Les déposants sont monsieur Timothée Soulairol domicilié(e) 5 rue de la coste - 34490 - Corneilhan - France, monsieur Charles Pernet domicilié(e) 2bis avenue jean moulin - 34410 - Sauvian - France, monsieur Jacques Pernet domicilié(e) 2bis avenue jean moulin - 34410 - Sauvian - France, monsieur Pierre Olivier Berini domicilié(e) 71 Avenue Clemenceau - 34500 - Béziers - France, monsieur Gabriel Ducellier domicilié(e) la ferme des rivals - 81500 - Massac-Seran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gabriel ducellier domicilié(e) 2 place de strasbourg, 19 - 34000 - Montpellier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


M. Timothée Soulairol - 5 rue de la coste - 34490 - Corneilhan - France

M. Charles Pernet - 2bis avenue jean moulin - 34410 - Sauvian - France

M. Jacques Pernet - 2bis avenue jean moulin - 34410 - Sauvian - France

M. Pierre Olivier Berini - 71 Avenue Clemenceau - 34500 - Béziers - France

M. Gabriel Ducellier - la ferme des rivals - 81500 - Massac-Seran - France


M. gabriel ducellier - 2 place de strasbourg, 19 - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686400 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Disques compacts (CD) ; supports d'enregistrement numériques ; Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques et bandes audio et vidéo et disques, CD, DVD, disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et divertissements ; films ; enregistrements audio et vidéo musicaux et théâtraux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans fil ; musique téléchargeable, fichiers MP3, graphismes, jeux informatiques, images et vidéos ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; téléphones cellulaires et leurs accessoires ; lunettes de soleil ; et souris d'ordinateur ; cartouches de jeux vidéo ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements audio (enregistrés et vierges) ;

Services publicitaires et promotionnels et services d'assistance connexes ; services de publicité ; services d'associations, à savoir promotion des intérêts de musiciens, chanteurs, paroliers, interprètes et artistes musicaux ; annonces publicitaires en ligne ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ; Services de magasins au vente au détail en ligne par ordinateur de CD, cassettes, DVD, vêtements et articles promotionnels connexes ; services informatisés de commandes de cadeaux en ligne faisant correspondre les conditions de la personne offrant le cadeau aux désirs et besoins du destinataire du cadeau ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; services de catalogues de vente par correspondance de CD, cassettes, DVD, vêtements et articles promotionnels connexes ; services d'un magasin de vente au détail en ligne par ordinateur de contenu audiovisuel et musique préenregistrés téléchargeables, vêtements et marchandises promotionnelles connexes ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; promotion des produits de tiers en préparant et en plaçant des annonces dans un magazine électronique disponible via un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; services de magasins de vente au détail via des communications par ordinateur et via la télévision interactive de CD, cassettes, DVD, vêtements et articles promotionnels connexes ; et abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ;

Production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; développement et diffusion de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; diffusion simultanée de programmes télévisés ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de programmes radiophoniques en continu ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir représentations enregistrées par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles télévisés, de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir, conduite d'expositions dans le domaine musical et artistique ; organisation d'expositions musicales et artistiques à des fins de divertissement ; et publication de magazines sur le web ; distribution de musique ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique.