Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS
Numéro de dépôt :
4185186
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par monsieur Timothée Savinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 6 novembre 2019 - Rejet total n°772145 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06