Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS
M. Timothée Savinel, Agissant pour le compte de la société "Bruleur Biomasse Francais" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4185186
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS de Timothée Savinel

Présentation de la marque BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par monsieur Timothée Savinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBF BRULEUR BIOMASSE FRANCAIS »

Le déposant est monsieur Timothée Savinel domicilié(e) 3 Lieu dit Les Fleuries - 36500 - Méobecq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.T.S Energie & Biomasse, M. Timothée Savinel domicilié(e) 3 Lieu dit Les Fleuries - 36500 - Méobecq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Timothée Savinel, Agissant pour le compte de la société "Bruleur Biomasse Francais" en cours de formation - 3 Lieu dit Les Fleuries - 36500 - Méobecq - France


E.T.S Energie & Biomasse, M. Timothée Savinel - 3 Lieu dit Les Fleuries - 36500 - Méobecq - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 6 novembre 2019 - Rejet total n°772145 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.